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    Sophie Daniel Jewelry

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    Conditions Générales de Vente
    *Objet: Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre "Bijoux et accessoires Sophie Daniel", ci-après dénommé le « Vendeur », et toute personne effectuant un achat sur le site internet [www.bijouxsophiedaniel.com], ci-après dénommée le « Client ». Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de bijoux de créateur, pièces uniques et faites à la main.
    *Produits: Les produits proposés à la vente sont des bijoux de créateur, réalisés à la main et pouvant comporter des pièces uniques.

    Les matériaux utilisés (apprêts, éléments décoratifs, supports et composants) sont sélectionnés auprès de fournisseurs professionnels et sont conformes à la réglementation européenne en vigueur relative aux bijoux fantaisie (directive REACH).

    Les bijoux sont sans plomb, sans cadmium et sans nickel.

    Les photographies des produits sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Le Client est invité à lire attentivement la description de chaque produit avant de passer commande.

    Informations importantes:

    Les bijoux proposés sont destinés à un usage décoratif.

    Ils ne constituent en aucun cas des dispositifs médicaux.

    En cas d’allergie connue aux métaux, il est recommandé de demander des informations complémentaires avant achat.
    *Prix: Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans préavis. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la validation de la commande.
    *Commande: Le Client passe commande sur le site internet en suivant le processus de commande en ligne. La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
    *Paiement: Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site internet. Le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi. En cas de refus de paiement par l'organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

     

    *Frais de douane et taxes – Expéditions hors Union européenne

    Toute commande expédiée en dehors de l’Union européenne peut être soumise à des droits de douane, taxes locales (TVA, droits d’importation) et frais de traitement imposés par les autorités du pays de destination.

    Ces frais sont exclusivement à la charge du client et ne sont ni inclus dans le prix des produits ni dans les frais de livraison facturés sur notre site.

    Nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons en prévoir le montant.

    Tout refus de paiement de ces frais ou toute non-réclamation du colis entraînant son retour ou sa destruction ne pourra donner lieu à aucun remboursement.

    Customs duties and taxes – Shipments outside the European Union

    Any order shipped outside the European Union may be subject to customs duties, local taxes (VAT, import duties) and handling fees imposed by the authorities of the destination country.

    These charges are the sole responsibility of the customer and are not included in the product price or shipping costs charged on our website.

    We have no control over these charges and cannot estimate their amount in advance.

    Any refusal to pay these charges or failure to collect the parcel resulting in its return or destruction will not be eligible for any refund.
    *Livraison: Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande et peuvent varier en fonction de la destination. En cas de retard de livraison, le Client sera informé dans les meilleurs délais.
    *Droit de rétractation: Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.
    *Garanties: Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut ou de non-conformité, le Client peut contacter le Service Client du Vendeur afin d'obtenir un échange ou un remboursement.
    *Protection des données personnelles: Les données personnelles collectées dans le cadre de la vente sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant le Service Client du Vendeur.
    *Litiges: Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis. Texte conforme finalisé le 3 janvier 2025.
    Sophie Daniel

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